Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PEYRE
RABILLER RENE

Numéro de dépôt :
3088892
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2021

Présentation de la marque CHATEAU LA PEYRE

Déposée le 15 mars 2001 par la société RABILLER RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société RABILLER RENE domicilié(e) CHEMIN de SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 382 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RABILLER RENE domicilié(e) LEYSSAC 27 Chemin de St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

La marque CHATEAU LA PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA PEYRE est expirée depuis le 15 mars 2021.

RABILLER RENE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CLOS DE LA PEYRE , CHATEAU DE MIGNOT , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT


RABILLER RENE - CHEMIN de SAINT AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 389382573


RABILLER RENE - LEYSSAC 27 Chemin de St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


Demande de renouvellement le 29 mars 2011 n°2466892 - Publication au BOPI 2011-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546289 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553205 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473416 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702008 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

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